Les clubs ont la possibilité de souscrire à l’option de garantie complémentaire au contrat groupe

souscrit par la FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 4645606M qui permet d’étendre la garantie Responsabilité civile du contrat groupe à l’association affiliée ainsi qu’aux stagiaires accueillis lors de l’organisation du passage de permis côtier.

Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence. Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente option (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

La cotisation est en fonction du nombre de journées/stagiaires à l’année selon les tarifs forfaitaires :

Le club qui organise des passages de permis côtier et qui souhaite assurer sa RC et celle des stagiaires pourra souscrire cette option avec une assurance forfaitaire de :

· 50 journées-stagiaires : 18,17 € TTC
· 100 journées-stagiaires : 36,34 € TTC
· 150 journées-stagiaires : 54,51 € TTC
· 200 journées-stagiaires : 72,68 € TTC

Cette garantie permettra de couvrir jusqu’à 50 journées-stagiaires.

Par exemple 10 stagiaires à l’année qui passent leur permis ( sur une durée moyenne de 5 journées de formation chacun soit 5X 10 = 50 journées-participants. )

Si le club accueille 15 stagiaires à l’année et que la formation dure 4 journées ( 15 x4 = 60 journées stagiaires ) , il lui faudra souscrire 2 forfaits à 18.17 €….Etc.

OPTION – LOCATION D’EMBARCATIONS LEGERES (planche à voile, catamaran non habitable, kiteboard, wing nautique, dériveur, pédalo, canoë kayak, paddle)

Les clubs ont la possibilité de souscrire à l’option de garantie complémentaire au contrat Groupe souscrit par la FFVoile 4645606M qui permet d’étendre la garantie Responsabilité civile du contrat groupe aux personnes accueillies dans le cadre de cette activité.

« OPTION – LOCATION D’EMBARCATIONS LEGERES : planche à voile, catamaran non habitable, kiteboard, wing nautique, dériveur, pédalo, canoë kayak, paddle »

Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence. Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente option (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE

Société d’assurance mutuelle à cotisations variables

Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702

Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance

SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

La cotisation est déterminée suivant la date de souscription

Jusqu’au 30/06 : 254 € TTC
Du 1er juillet au 30/08 : 207 € TTC
À compter du 1er septembre : 120 € TTC

Les garanties prennent effet après la validation de la souscription et son règlement en ligne et cessent le 31 décembre de l’année en cours.

OPTION – ACCUEIL DE GROUPES D’ENFANTS ET D’ADULTES DANS LE CADRE DE JOURNEES DECOUVERTES DE LA VOILE ET AUTRES ACTIVITES NAUTIQUES

Les clubs ont la possibilité de souscrire à l’option de garantie complémentaire au contrat Groupe souscrit par la FF Voile 4645606M qui permet d’étendre la garantie du contrat groupe à la structure affiliée ainsi qu’aux personnes accueillies dans le cadre de ces journées lorsqu’elles ne sont pas licenciées ni détentrices d’un titre de participation.

« Accueil de groupes d’enfants et d’adultes dans le cadre de journées découvertes de la voile », et autres activités nautiques énumérées ci-après : pédalo, canoë kayak et paddle, à l’exclusion d’activités de stage et de compétition.


Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence.

Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente option (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).


ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •


La cotisation est déterminée suivant le nombre de journées participants à l’année ou par manifestation selon les tarifs forfaitaires suivants :

Par exemple le club accueille à l’année 5 groupes de 10 personnes durant 5 jours : 5 X 10 X 5 = 250 journées participants

250 journées-participants : 121 € TTC
1000 journées-participants : 484 € TTC

Les personnes accueillies lors de ces journées découvertes bénéficient d’une couverture corporelle de base dont les plafonds sont les suivants :
• Frais de soins de santé ..................... 250 % de la base de remboursement SS
• Prothèses dentaires .......................... 200 € par dent
• Bris de lunettes ................................. 305 € par accident
• Autres prothèses .............................. 200 € par prothèse
• Frais de premier transport .............. frais réels
• Capital invalidité ............................... 100 000 € pour 100% d’invalidité
(versé selon les mêmes dispositions que celles visées à l’Annexe A du contrat Individuelle Accident 4645606M )
• Capital décès ...................................... 15 000 € (6 100 € pour les moins de 12 ans)


Les garanties prennent effet après la validation de la souscription et son règlement en ligne et cessent le 31 décembre de l’année en cours.

Organisation de Stage de survie World Sailing et de formations médicales PSMER et FMH par les structures labélisées FFVoile. Contrat 4 645 606 M

Les clubs ont la possibilité de souscrire à l’option de garantie complémentaire au contrat groupe souscrit par la FFVoile 4 645 606 M qui permet d’étendre la garantie Responsabilité civile du contrat groupe à l’association affiliée ainsi qu’aux stagiaires accueillis dans le cadre de ces journées.

La cotisation est en fonction du nombre de journées/stagiaires à l’année selon les tarifs forfaitaires suivants :

50 journées-stagiaires : 5,09 € TTC
100 journées-stagiaires : 10,17 € TTC
150 journées-stagiaires : 15,26 € TTC
200 journées-stagiaires : 20,35 € TTC

Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence.

Exclusions: Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente extension. (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •