Option club Extension permis côtier
Les clubs ont la possibilité de souscrire à l’option de garantie complémentaire au contrat groupe
souscrit par la FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 4645606M qui permet d’étendre la garantie Responsabilité civile du contrat groupe à l’association affiliée ainsi qu’aux stagiaires accueillis lors de l’organisation du passage de permis côtier.
Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence. Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente option (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).
ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9
OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •
La cotisation est en fonction du nombre de journées/stagiaires à l’année selon les tarifs forfaitaires :
Le club qui organise des passages de permis côtier et qui souhaite assurer sa RC et celle des stagiaires pourra souscrire cette option avec une assurance forfaitaire de :
· 50 journées-stagiaires : 18,17 € TTC
· 100 journées-stagiaires : 36,34 € TTC
· 150 journées-stagiaires : 54,51 € TTC
· 200 journées-stagiaires : 72,68 € TTC
Cette garantie permettra de couvrir jusqu’à 50 journées-stagiaires.
Par exemple 10 stagiaires à l’année qui passent leur permis ( sur une durée moyenne de 5 journées de formation chacun soit 5X 10 = 50 journées-participants. )
Si le club accueille 15 stagiaires à l’année et que la formation dure 4 journées ( 15 x4 = 60 journées stagiaires ) , il lui faudra souscrire 2 forfaits à 18.17 €….Etc.