OPTIONS COMPLEMENTAIRES INDIVIDUELLE ACCIDENT N° de contrat : 4 672 083 R

N'ATTENDEZ PAS L'ACCIDENT ET VEILLEZ À SOUSCRIRE AUX GARANTIES COMPLÉMENTAIRES VOUS PERMETTANT DE COMPLÉTER L'ASSURANCE DE BASE ATTACHÉE À VOTRE LICENCE ET DE VOUS

PRÉMUNIR AINSI PLUS EFFICACEMENT.

Souscription valable pour une saison complète (soit du 01/01 au 31/12, sans réduction au prorata).

Vous bénéficiez, du fait de votre adhésion à la FFVoile d’une Garantie de base décès / invalidité. Vous pouvez augmenter vos capitaux selon les modalités suivantes :

Formule 1 / Formule réservée aux mineurs âgés de moins de 12 ans ou aux majeurs en tutelle
Formule 3 / Indemnités journalières versées à compter du 31e jour d’incapacité temporaire de travail (ou du 4e jour en cas d’hospitalisation) pendant 1.095 jours, dans la limite de la perte réelle de revenus.

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

Je souhaite souscrire à l'option Individuelle Accident liée à ma licence Club FFVoile Valide

· 10.13 € (Formule 1) Formule réservée aux mineurs âgés de moins de 12 ans ou aux majeurs en tutelle
· 15.20 € (Formule 2)
· 55.76 € (Formule 3)

Les garanties prennent effet après la validation de la souscription et son règlement en ligne et cessent le 31 décembre de l’année en cours.

Pour toute question concernant cette option Individuelle Accident (MAIF) merci de contacter directement

MAIF 16-18 boulevard de la Mothe - 54000 NANCY . Tel : 03 83 39 76 26

gestionspecialisee@maif.fr (en rappelant bien votre n° de contrat 4 672 083 R dans l'objet du mail)

Nous vous rappelons par ailleurs que la garantie est acquise pour tout accident corporel survenant lors de la participation aux activités de la collectivité désignée ci-dessus (ainsi que sur les trajets aller et retour), et que demeurent exclus :
- Les dommages causés par une faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré.
- Les suicides volontaires et conscients ou tentatives de suicide,
- Les accidents qui résultent de la participation de l’assuré à des rixes, sauf en cas de légitime défense.
- Les conséquences pouvant résulter pour l’assuré des soins reçus, traitements suivis ou
d’interventions chirurgicales non consécutifs à un accident corporel garanti.
- Les sinistres consécutifs à l’état alcoolique de l’Assuré, tel que défini dans le Code pénal et à l’article
L 1 du Code de la Route, sauf s’il est établi que le sinistre est sans relation avec cet état.
- Les accidents résultant de l’usage de drogues ou de stupéfiants par l’assuré.
- Les affections ou lésions de toute nature qui ne sont pas la conséquence de l’accident corporel
déclaré ou qui sont imputables à une maladie connue ou inconnue de l’assuré.

Sont notamment réputées relever d’une maladie, les lésions internes suivantes :
· Les affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, telles que pathologies vertébrales, ruptures musculaires et tendineuses ;
· Les affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales ;
· Les affections virales, microbiennes et parasitaires ;
· Les conséquences dommageables directes ou indirectes de toute maladie transmissible dont les épidémies, pandémies, maladies contagieuses et épizooties.

Lorsqu’ils ne sont pas consécutifs à un état antérieur connu ou inconnu de l’assuré, demeurent toutefois couverts les ruptures tendineuses survenues à l’occasion d’une activité sportive, ainsi que les malaises cardiaques ou vasculaires cérébraux survenus au cours de cette activité ou pendant la phase de récupération.

- Pour les garanties complémentaires visées aux articles 2.4.4, sont exclus des garanties la pratique
professionnelle de toutes activités sportives.

En cas d'accident, la déclaration doit être effectuée par le licencié au moyen du formulaire de déclaration téléchargeable sur le site de la FFVoile.

OBJET DE L’EXTENSION :

Si vous êtes titulaire d’une licence club annuelle délivrée par la Fédération Française de Voile, vous avez la possibilité d’étendre les garanties attachées à votre licence à l’ensemble des activités « de pleine nature » pratiquées à titre de loisir exclusivement (y compris les activités handisports avec matériel adapté), dont la liste limitative figure ci-après :

· Landkite, Snowkite,

· Alpinisme, Escalade, Via ferrata, Escalade d’arbre, High line avec « assurage », Slackline (marche sur un fil à faible hauteur comme exercice de préparation à l’escalade), Cascade de glace, Dry-tooling,

· Monoski, Ski de fond, Ski de randonnée nordique, Télémark, Ski à roulettes, Ski-joering, Ski nautique,

· Promenade, Randonnée, Marche nordique, Raid, Trail, Ascension et course en montagne (à pied, à raquettes ou en ski), Roller nordique, Raids en chiens de traîneaux,

· Patinage en salle ou en plein air,

· Ski de piste, Ski alpinisme (ski de montagne, ski de randonnée), Surf de montagne (y compris snowboard) ou de randonnée, dans le domaine skiable (à l’exclusion du ski hors piste),

· Rafting, Canoë-kayak, Spéléologie, Canyonisme, VTT, Yooner ou Paret.

NATURE DES GARANTIES

Vous bénéficierez lors de la pratique des activités listées ci-dessus, des garanties de base attachées à votre licence : Responsabilité Civile et Individuelle Accident du contrat n°4645606M souscrit auprès de MAIF

EXCLUSIONS : Sont exclues l’activité Ski hors piste dans le cadre d’une pratique individuelle, ainsi que toutes les activités aéronautiques, plongée sous marine, véhicules terrestres à moteur, ski extrême c’est à dire le ski hors piste sur des pentes supérieures ou égales à 50 ° et/ou nécessitant du matériel d’alpinisme, notamment des crampons, piolets et cordages ainsi que les exclusions du contrat en référence.

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

Responsabilité civile en cas de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à autrui du fait de l’embarcation dont vous êtes propriétaire ou locataire et ce en dehors de la navigation.

Garantit les dommages pouvant être causés par l’embarcation dans toutes ses configurations lorsqu’elle est amarrée à un ponton, un quai ou un corps mort, mais également lorsqu’elle repose sur le sable en échouage ou bien encore pendant le désarmement voire sur le parking.

La présente extension de garantie s’adresse aux personnes physiques, titulaires d’une licence-club FFVoile annuelle délivrée par la Fédération Française de Voile.

Définition
Pour la présente extension de garantie, il faut entendre par « assuré » le licencié club FFVoile, titulaire d’une licence annuelle avec assurance RC, ayant souscrit la présente extension.

Étendue de la garantie
La garantie du contrat est étendue aux conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré en cas de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à autrui du fait de l’embarcation dont il est propriétaire ou locataire et ce en dehors de la navigation.

Cette garantie a notamment pour objet de garantir les dommages pouvant être causés par l’embarcation dans toutes ses configurations lorsqu’elle est amarrée à un ponton, un quai ou un corps mort, mais également lorsqu’elle repose sur le sable en échouage ou bien encore pendant le désarmement voire sur le parking.

Il est rappelé que les dommages causés lors de la navigation sont couverts selon les limites du contrat en référence.

Étendue géographique de la garantie : Selon les dispositions du contrat en référence.

Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente extension (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

* voile légère : les dériveurs, les multicoques, les windsurfs, les kiteboards, les voiliers radiocommandés, et quillards de sport légers destinés à une navigation diurne

Les garanties prennent effet après la validation de la souscription et son règlement en ligne et cessent le 31 décembre de l’année en cours

Penser à ajouter l'option rachat de franchise « responsabilité civile »

Liée à votre licence Club FFVoile Valide FEDERATION FRANCAISE DE VOILE CONTRAT N° 4645606M

Possibilité de souscrire à un dispositif de rachat de la franchise « responsabilité civile »

en cas de collision dont vous seriez responsable.

- Cotisation pour toutes catégories sauf habitables et bateaux à moteur : 48.65 € TTC - Cotisation pour bateaux habitables et bateaux à moteur : 184.50 € TTC

Définition
La présente option de garantie s’adresse aux personnes physiques, titulaires d’une licence - club FFV annuelle délivrée par la Fédération Française de Voile.

Étendue de la garantie
Le rachat de la franchise permet au licencié de ne pas supporter la franchise mise à sa charge lors d’un sinistre responsable.

Étendue géographique de la garantie : selon les dispositions du contrat en référence.

Exclusions : Toutes les exclusions du contrat en référence demeurent applicables à la présente extension (notamment celles concernant les limitations de taille des bateaux).

ASSUREUR : MAIF / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des Assurances – SIREN : 775 709 702
Groupe MAIF – Gestion Spécialisée – 79018 NIORT CEDEX 9

OPÉRATION PRÉSENTÉE PAR : AMTM MADER Assurances exerce comme Courtier en assurance
SAS au Capital de 40 000 Euros R.C.S. LA ROCHELLE N° 419 785 068 SIRET N° 419 785 068 00018 • Filiale de la SARL Assurances MADER au capital de 450 000 € Siège Social : Boulevard de la République - Immeuble le Challenge • BP 93004 • 17030 La Rochelle Cdx 1 • France • Inscrit à l’Orias sous le N° 07000627 www.orias.fr •

Les garanties prennent effet après la validation de la souscription et son règlement en ligne et cessent le 31 décembre de l’année en cours.